Grand export : pourquoi les entreprises françaises doivent-elles automatiser la mise à jour des codes de nomenclature douanières ?

Depuis le 1^er janvier 2017, l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) a édité une nouvelle nomenclature des codes du Système harmonisé (HS), contraignant une mise à jour fastidieuse des entreprises travaillant au grand export. Pourquoi automatiser ce processus ? Quels en sont les avantages ? Explications d’Arne MIELKEN, Spécialiste en Commerce International chez l’éditeur Amber Road, en charge des contenus règlementaires pour l’Union Européenne.

Pour la sixième fois, de nouveaux codes de classification des produits marchands sont entrés en vigueur le 1^er janvier 2017, la dernière mise à jour ayant eu lieu en 2012. Qu’est-ce-que cela implique pour les entreprises françaises qui importent et exportent quotidiennement hors des frontières de l’Union Européenne ?

AM : « Ces changements ont un impact fondamental sur les entreprises car la classification des marchandises à l’importation ou exportation dépend de ces codes. Les entreprises doivent ainsi avoir le bon code, celui qui a été mis à jour le 1^er janvier de cette année, pour pouvoir remplir correctement le formulaire électronique de déclaration auprès des douanes. Il existe des milliers de codes par produit. Manuellement, cela représente un travail énorme de mise à jour des informations pour les entreprises. Un collaborateur à plein temps… »

Quels risques encourent-elles en cas de code incorrect ?

AM : « Si le mauvais code est saisi, l’entreprise risque tout simplement de déclarer le mauvais produit, donc d’imputer un mauvais taux de taxe dont elle devra s’acquitter. Dans le cas où elle paie trop, elle sera remboursée, mais dans le cas où elle ne paie pas assez, elle risque un redressement fiscal. »

Depuis 2015, Amber Road propose au marché français une base de données réglementaires digitalisée. Quelles opportunités cela offre pour les entreprises ?

AM : « Notre solution logicielle Global Knowledge®permet de faire ce travail d’identification des codes, de voir où sont les changements. Elle permet aussi de connaître les taux de douanes appliqués en fonction des codes, et de réaliser des calculs de coût total des marchandises rendues à destination. Notre solution va aussi interpréter les données de l’entreprise, les analyser, et filtrer automatiquement ce qui lui semble ne pas être en conformité avec la loi. Enfin, elle permet de faire des économies substantielles en utilisant tous les accords de libres échanges disponibles à ce jour, recensés dans 147 pays du monde, permettant aux entreprises de réduire leur taux de douane. En résumé, Global Knowledge® offreun gain de temps, de coût, et permet d’être en parfaite conformité avec les autorités. »